Déposée le 20 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMOW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Master'Billes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMOW domicilié(e) ZI de la Couturelle - 60510 - BRESLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 971 736 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, MME MARION LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque Master'Billes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMOW, société à responsabilité limitée - ZI de la Couturelle - 60510 - BRESLES - France - SIREN 417971736
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, MME MARION LEFRANC-BOZMAROV - 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; établis en métal.
Machines à savoir fraiseuses, assembleuses, foreuses, scies, raboteuses, perceuses, étaux, découpeuses, aiguiseuses, soudeuses, visseuses, dévisseuses, presses d'établi, ponceuses, ajusteuses, machines pour l'usinage des métaux, machines d'abrasion et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs.
Meubles à savoir établis non métalliques, tables, étagères, chaises, armoires, casiers, bureaux.
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